Tébus Fulmen
Présentation de la marque Tébus Fulmen
Déposée le 7 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Tébus Fulmen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tébus Fulmen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tébus Fulmen est expirée depuis le 7 septembre 2008.
CEAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 30 juillet 2002 - Gage constitué n°360789 - Publication au BOPI 2002-07-30
Inscription le 9 juin 2004 - Gage constitué n°394318 - Publication au BOPI 2004-06-09
Inscription le 12 juin 2007 - Gage radié n°456270 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42